Marque renouvelée - Marque en non vigueur

UN ELEVAGE SANS VERDURE EST UN ELEVAGE CONTRE NATURE.
ARNAL SAS, SAS

Numéro de dépôt :
93467442
Date de dépôt :
04/05/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2023

Présentation de la marque UN ELEVAGE SANS VERDURE EST UN ELEVAGE CONTRE NATURE.

Déposée le 4 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UN ELEVAGE SANS VERDURE EST UN ELEVAGE CONTRE NATURE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL domicilié(e) KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 155 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE TYRANT FRANCK, ARNAL, SAS domicilié(e) Kerdour - 29590 - LE FAOU - France.

La marque UN ELEVAGE SANS VERDURE EST UN ELEVAGE CONTRE NATURE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque UN ELEVAGE SANS VERDURE EST UN ELEVAGE CONTRE NATURE. est expirée depuis le 4 mai 2023.

ARNAL a également déposé les autres marques suivantes : LA VERDURE EN ELEVAGE, LA NATURE DANS L'ASSIETTE , (Marque figurative) , POULARDINE , POULET DE GRANVAL , RoyalBio , FRANCETTE , (Marque figurative) , ROYAL NOIR , POULET DES DRUIDES , LE ROI DES CELTES


ARNAL SAS, SAS - KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France - SIREN 340155035


LE TYRANT FRANCK, ARNAL, SAS - Kerdour - 29590 - LE FAOU - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 2003 n°2239222 - Publication au BOPI 2003-03-17

Inscription le 2 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°162539 - Publication au BOPI 1993-09-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Renouvellement sans limitation le 21 février 2013 n°2522515 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-21

Viande, extraits de viande, volailles élevées en plein air, présentées en frais, en congelé, sous-vide ou tout autre moyen de présentation