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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL
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RoyalBio
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RoyalBio
ARNAL SAS, SAS

Numéro de dépôt :
98763078
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
30/11/2028

Présentation de la marque RoyalBio

Déposée le 30 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « RoyalBio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL domicilié(e) KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 155 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE TYRANT FRANCK, ARNAL, SAS domicilié(e) KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France.

La marque RoyalBio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RoyalBio arrivera à expiration en date du 30 novembre 2028.

ARNAL a également déposé les autres marques suivantes : LA VERDURE EN ELEVAGE, LA NATURE DANS L'ASSIETTE , (Marque figurative) , POULARDINE , POULET DE GRANVAL , FRANCETTE , (Marque figurative) , ROYAL NOIR , POULET DES DRUIDES , LE ROI DES CELTES , ROYALBIO


ARNAL SAS, SAS - KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France - SIREN 340155035


LE TYRANT FRANCK, ARNAL, SAS - KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2008 n°2386887 - Publication au BOPI 2008-10-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2018 n°2684895 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-19

Viandes - volailles - extraits de viandes et de viandes de volailles présentées en frais, en congelé, sous vide ou tout autre moyen de présentation, ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou étant fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique.