Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARNAL
/
ROYALBIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALBIO
ARNAL S.A.

Numéro de dépôt :
97678583
Date de dépôt :
16/05/1997
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
16/05/2007

Présentation de la marque ROYALBIO

Déposée le 16 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) ARNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « ROYALBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARNAL domicilié(e) Kerdour, 29590 LE FAOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ARNAL Jean-Pierre ARNAL S.A. - France.

La marque ROYALBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALBIO est expirée depuis le 16 mai 2007.

ARNAL a également déposé les autres marques suivantes : LA VERDURE EN ELEVAGE, LA NATURE DANS L'ASSIETTE , (Marque figurative) , POULARDINE , POULET DE GRANVAL , RoyalBio , FRANCETTE , (Marque figurative) , ROYAL NOIR , POULET DES DRUIDES , LE ROI DES CELTES


ARNAL S.A. - Kerdour, 29590 LE FAOU - France


Mr ARNAL Jean-Pierre ARNAL S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Viandes; extraits de viandes présentées en frais, en congelé sous vide ou tout autre moyen de présentation, ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou étant fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique