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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL
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ROYAL DU MANOIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYAL DU MANOIR
ARNAL SAS, SAS

Numéro de dépôt :
1419332
Date de dépôt :
16/07/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2027

Présentation de la marque ROYAL DU MANOIR

Déposée le 16 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL DU MANOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL domicilié(e) KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 155 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LE TYRANT FRANCK domicilié(e) KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France.

La marque ROYAL DU MANOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYAL DU MANOIR arrivera à expiration en date du 16 juillet 2027.

ARNAL a également déposé les autres marques suivantes : LA VERDURE EN ELEVAGE, LA NATURE DANS L'ASSIETTE , (Marque figurative) , POULARDINE , POULET DE GRANVAL , RoyalBio , FRANCETTE , (Marque figurative) , ROYAL NOIR , POULET DES DRUIDES , LE ROI DES CELTES


ARNAL SAS, SAS - KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France - SIREN 340155035


M. LE TYRANT FRANCK - KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2007 n°2338308 - Publication au BOPI 2007-04-02

Renouvellement sans limitation n°2089542 - Publication au BOPI 1997-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2017 n°2651931 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-06-16

Inscription le 19 janvier 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°715403 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-19

Viandes;volailles, extraits de viandes; présentées en frais, en congelé, sous vide ou tout autre moyen de présentation.