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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
ARNAL SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3330942
Date de dépôt :
22/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/12/2024
Marque figurative de ARNAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL domicilié(e) KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 155 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE TYRANT FRANCK, ARNAL, SAS domicilié(e) KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330942.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 22 décembre 2024.

ARNAL a également déposé les autres marques suivantes : LA VERDURE EN ELEVAGE, LA NATURE DANS L'ASSIETTE , (Marque figurative) , POULARDINE , POULET DE GRANVAL , RoyalBio , FRANCETTE , ROYAL NOIR , POULET DES DRUIDES , LE ROI DES CELTES , ROYALBIO


ARNAL SAS, SAS - KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France - SIREN 340155035


LE TYRANT FRANCK, ARNAL, SAS - KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2014 n°2569070 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-10-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés, cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viandes ou poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.