Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL
/
LES FERMES D'ARMOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FERMES D'ARMOR
ARNAL SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3790334
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2020
LES FERMES D\'ARMOR de ARNAL

Présentation de la marque LES FERMES D'ARMOR

Déposée le 13 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FERMES D'ARMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL domicilié(e) 5 KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 155 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAL, SAS domicilié(e) 5 KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France.

La marque LES FERMES D'ARMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FERMES D'ARMOR est expirée depuis le 13 décembre 2020.

ARNAL a également déposé les autres marques suivantes : LA VERDURE EN ELEVAGE, LA NATURE DANS L'ASSIETTE , (Marque figurative) , POULARDINE , POULET DE GRANVAL , RoyalBio , FRANCETTE , (Marque figurative) , ROYAL NOIR , POULET DES DRUIDES , LE ROI DES CELTES


ARNAL SAS, SAS - 5 KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France - SIREN 340155035


ARNAL, SAS - 5 KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; œufs de poule élevées en libre parcours.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.