JAUNE ROYAL
Présentation de la marque JAUNE ROYAL
Déposée le 24 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « JAUNE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JAUNE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JAUNE ROYAL arrivera à expiration en date du 24 octobre 2027.
ARNAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2007 n°2351694 - Publication au BOPI 2007-09-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15
Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2017 n°2665534 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2017-11-30