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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARNAL
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FRIGORETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRIGORETTE
ARNAL SA

Numéro de dépôt :
1528776
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2009

Présentation de la marque FRIGORETTE

Déposée le 28 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) ARNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRIGORETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARNAL domicilié(e) Kerdour, 29590 LE FAOU (dossier no 2139629) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 155 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ARNAL Jean-Pierre ARNAL SA domicilié(e) (dossier no 2139629) - France.

La marque FRIGORETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRIGORETTE est expirée depuis le 28 avril 2009.

ARNAL a également déposé les autres marques suivantes : LA VERDURE EN ELEVAGE, LA NATURE DANS L'ASSIETTE , (Marque figurative) , POULARDINE , POULET DE GRANVAL , RoyalBio , FRANCETTE , (Marque figurative) , ROYAL NOIR , POULET DES DRUIDES , LE ROI DES CELTES


ARNAL SA - Kerdour, 29590 LE FAOU (dossier no 2139629) - France - SIREN 340155035


Monsieur ARNAL Jean-Pierre ARNAL SA - (dossier no 2139629) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 1999 n°2139629 - Publication au BOPI 1999-03-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Inscription le 23 mars 1995 - Transmission de propriété n°183373 - Publication au BOPI 1995-03-23

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques et en particulier matières d'emballages en caoutchouc ou en matières plastiques.Viandes, volailles, extraits de viandes;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salace; conserves

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.