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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL
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FRANCETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCETTE
ARNAL, SAS

Numéro de dépôt :
99780598
Date de dépôt :
05/03/1999
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
05/03/2029

Présentation de la marque FRANCETTE

Déposée le 5 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « FRANCETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL domicilié(e) KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 155 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LE TYRANT FRANCK domicilié(e) KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France.

La marque FRANCETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCETTE arrivera à expiration en date du 5 mars 2029.

ARNAL a également déposé les autres marques suivantes : LA VERDURE EN ELEVAGE, LA NATURE DANS L'ASSIETTE , (Marque figurative) , POULARDINE , POULET DE GRANVAL , RoyalBio , (Marque figurative) , ROYAL NOIR , POULET DES DRUIDES , LE ROI DES CELTES , ROYALBIO


ARNAL, SAS - KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France - SIREN 340155035


M. LE TYRANT FRANCK - KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 2009 n°2398824 - Publication au BOPI 2009-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2019 n°2713612 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-04-25

Morceaux de volailles découpés, désossés, crus, cuits, cuisinés, frais et surgelés.