Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
D'ARMOR ET D'ARGOAT
ARNAL
Numéro de dépôt :
4475259
Date de dépôt :
08/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque D'ARMOR ET D'ARGOAT
Déposée par voie électronique le 8 août 2018 par ARNAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « D'ARMOR ET D'ARGOAT »
Le déposant est ARNAL domicilié(e) KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Monsieur Jean-Charles Nicollet domicilié(e) 2 RUE DU GENERAL DELANNE - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARTENAIRES PI, Monsieur Jean-Charles Nicollet - 2 RUE DU GENERAL DELANNE - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35
Inscription le 5 octobre 2020 - Rejet total n°796930 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-05
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves de viande ; lait ; produits laitiers ; oeufs ; viande conservée ; viande lyophilisée ; volailles découpées, désossées, crues, cuites, cuisinées, fraiches, surgelées, sous vide ou tout autre moyen de conservation ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; semences à planter ; malt pour brasserie et distillerie ; volaille [animaux vivants].
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