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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL
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D'ARMOR et D'ARGOAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D'ARMOR et D'ARGOAT
ARNAL SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3191303
Date de dépôt :
29/10/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
29/10/2022
D\'ARMOR et D\'ARGOAT de ARNAL

Présentation de la marque D'ARMOR et D'ARGOAT

Déposée le 29 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « D'ARMOR et D'ARGOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL domicilié(e) KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 155 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARNAL, SAS domicilié(e) Kerdour - 29590 - LE FAOU - France.

La marque D'ARMOR et D'ARGOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191303.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D'ARMOR et D'ARGOAT est expirée depuis le 29 octobre 2022.

ARNAL a également déposé les autres marques suivantes : LA VERDURE EN ELEVAGE, LA NATURE DANS L'ASSIETTE , (Marque figurative) , POULARDINE , POULET DE GRANVAL , RoyalBio , FRANCETTE , (Marque figurative) , ROYAL NOIR , POULET DES DRUIDES , LE ROI DES CELTES


ARNAL SAS, SAS - KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France - SIREN 340155035


ARNAL, SAS - Kerdour - 29590 - LE FAOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2012 n°2501516 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; morceaux de volailles découpés désossés, crus, cuits, cuisinés présentés en frais, en surgelé sous vide ou tout autre moyen de présentation. Oeufs, lait et produits laitiers.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;