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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL
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Chant'Armor
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Chant'Armor
ARNAL SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3176008
Date de dépôt :
12/07/2002
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
12/07/2022
Chant\'Armor de ARNAL

Présentation de la marque Chant'Armor

Déposée le 12 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « Chant'Armor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL domicilié(e) KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 155 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARNAL, SAS domicilié(e) Kerdour - 29590 - LE FAOU - France.

La marque Chant'Armor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chant'Armor est expirée depuis le 12 juillet 2022.

ARNAL a également déposé les autres marques suivantes : LA VERDURE EN ELEVAGE, LA NATURE DANS L'ASSIETTE , (Marque figurative) , POULARDINE , POULET DE GRANVAL , RoyalBio , FRANCETTE , (Marque figurative) , ROYAL NOIR , POULET DES DRUIDES , LE ROI DES CELTES


ARNAL SAS, SAS - KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France - SIREN 340155035


ARNAL, SAS - Kerdour - 29590 - LE FAOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2012 n°2501517 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; morceaux de volailles découpés, désossés, crus, cuits, cuisinés, présentés en frais, en surgelé sous vide ou tout autre moyen de présentation. Oeufs, lait et produits laitiers Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparé, ni transformé ; graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.