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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL
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AA ROYAL DE GRAND MAISON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AA ROYAL DE GRAND MAISON
ARNAL SAS, SAS

Numéro de dépôt :
1400962
Date de dépôt :
18/02/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/2027
AA ROYAL DE GRAND MAISON de ARNAL

Présentation de la marque AA ROYAL DE GRAND MAISON

Déposée le 18 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AA ROYAL DE GRAND MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL domicilié(e) KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 155 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE TYRANT FRANCK, ARNAL, SAS domicilié(e) KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France.

La marque AA ROYAL DE GRAND MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400962.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AA ROYAL DE GRAND MAISON arrivera à expiration en date du 18 février 2027.

ARNAL a également déposé les autres marques suivantes : LA VERDURE EN ELEVAGE, LA NATURE DANS L'ASSIETTE , (Marque figurative) , POULARDINE , POULET DE GRANVAL , RoyalBio , FRANCETTE , (Marque figurative) , ROYAL NOIR , POULET DES DRUIDES , LE ROI DES CELTES


ARNAL SAS, SAS - KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France - SIREN 340155035


LE TYRANT FRANCK, ARNAL, SAS - KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2007 n°2330826 - Publication au BOPI 2007-01-08

Renouvellement sans limitation n°2081979 - Publication au BOPI 1997-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2016 n°2632050 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-10

Viandes;volailles, extraits de viandes; présentées en frais, en congelé, sous-vide ou tout autre moyen de présentation.