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Marques déposées par ARNAL Michel : 46
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CHEMINIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEMINIER
ARNAL Michel : 46, chemin des Grandes Vignes, 38330 ST-ISMIER.

Numéro de dépôt :
1169453
Date de dépôt :
07/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CHEMINIER

Déposée le 7 mai 1981 par ARNAL Michel : 46 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEMINIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARNAL Michel : 46, chemin des Grandes Vignes, 38330 ST-ISMIER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION CABINET HAUTIER. - France.

La marque CHEMINIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHEMINIER est expirée depuis le 7 mai 1991.


ARNAL Michel : 46, chemin des Grandes Vignes, 38330 ST-ISMIER. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION CABINET HAUTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-39

Produits en métal pour accessoires de cheminées.Installations de chauffage, foyers et leurs accessoires tels que grilles, anneaux, cendriers de cheminées, garniture de cheminées, pique-feu, pincettes, plaques foyères, avaloirs de fumées. Cheminées préfabriquées, mitres et manteaux de cheminées, matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.