Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO CONDUITE
ARNAC EDMOND MARIE JOSEPH

Numéro de dépôt :
95562786
Date de dépôt :
08/03/1995
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
08/03/2005

Présentation de la marque ECO CONDUITE

Déposée le 8 mars 1995 par ARNAC EDMOND MARIE JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « ECO CONDUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est ARNAC EDMOND MARIE JOSEPH, domicilié(e) No 867 ROUTE D'UZES QUARTIER DE FABIARGUES, 30500 SAINT AMBROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAC EDMOND MARIE-JOSEPH - France.

La marque ECO CONDUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562786.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO CONDUITE est expirée depuis le 8 mars 2005.


ARNAC EDMOND MARIE JOSEPH - No 867 ROUTE D'UZES QUARTIER DE FABIARGUES, 30500 SAINT AMBROIX - France


ARNAC EDMOND MARIE-JOSEPH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par eau.Papiers, cartons et produits en ces matières; à savoir: stores en papier, billets (tickets); drapeaux en papier; écriteaux en papier et carton; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu; fanions en papier; jetons de contrôle; timbres-poste; cartonnages; coffrets pour la papeterie; cornets de papier; emballages pour bouteilles en papier; enveloppes pour bouteilles en papier; porte-affiches en papier et en carton; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier; tubes en carton; affiches, aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits, chromos; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; matériel d'enseignement sous forme de jeux.Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, adhésifs (matière collante) pour le ménage ou la papeterie.Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) Education, formation, activités sportives et culturelles Edition de livres.Production de films.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrés.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.