Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN D ESTELLE
ARMY & NAVY STORES LIMITED

Numéro de dépôt :
1061544
Date de dépôt :
04/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOULIN D ESTELLE

Déposée le 4 août 1978 par ARMY & NAVY STORES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOULIN D ESTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARMY & NAVY STORES LIMITED domicilié(e) (société britannique), 105 Victoria Street, LONDRES W. (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PORTE. - France.

La marque MOULIN D ESTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1061544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MOULIN D ESTELLE est expirée depuis le 4 août 1988.

ARMY & NAVY STORES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : VAUCLAIRE , ACHILLE MORAT , LA MARINE DOREE


ARMY & NAVY STORES LIMITED - (société britannique), 105 Victoria Street, LONDRES W. (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Cabinet PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-009

Vins, spiritueux et liqueurs.