Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VATOUT
ARMURERIE VOUZELAUD SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1640971
Date de dépôt :
21/01/1991
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
21/01/2021

Présentation de la marque VATOUT

Déposée le 21 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) ARMURERIE VOUZELAUD SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « VATOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARMURERIE VOUZELAUD SA domicilié(e) 8 PLACE DES HALLES - 28160 - BROU - France et immatriculée sous le numéro RCS 806 420 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARMURERIE VOUZELAUD, SA, Monsieur Hubert VOUZELAUD domicilié(e) 8 PLACE DES HALLES - 28160 - BROU - France.

La marque VATOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VATOUT est expirée depuis le 21 janvier 2021.


ARMURERIE VOUZELAUD SA, Société Anonyme - 8 PLACE DES HALLES - 28160 - BROU - France - SIREN 806420147


ARMURERIE VOUZELAUD, SA, Monsieur Hubert VOUZELAUD - 8 PLACE DES HALLES - 28160 - BROU - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2000 n°2179855 - Publication au BOPI 2000-08-01

Inscription le 19 juin 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°302261 - Publication au BOPI 2000-06-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2010 n°2454504 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-03

Inscription le 20 février 2019 - Changement de forme juridique n°749634 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Armes à feu;Munitions; Projectiles et Propulseurs