Marque renouvelée - Marque en vigueur

MULTIPROPULSEURS Fabricant de Projecteurs Hypodermiques
ARMURERIE SALCET, SARL

Numéro de dépôt :
3632644
Date de dépôt :
26/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/02/2029
MULTIPROPULSEURS Fabricant de Projecteurs Hypodermiques de ARMURERIE SALCET

Présentation de la marque MULTIPROPULSEURS Fabricant de Projecteurs Hypodermiques

Déposée le 26 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMURERIE SALCET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MULTIPROPULSEURS Fabricant de Projecteurs Hypodermiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-14 du 3 avril 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMURERIE SALCET domicilié(e) 4 route du theron - 46220 - PRAYSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 649 623 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sarl armurerie salcet, M. Salcet Herve domicilié(e) 4 route du theron - 46220 - PRAYSSAC - France.

La marque MULTIPROPULSEURS Fabricant de Projecteurs Hypodermiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3632644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MULTIPROPULSEURS Fabricant de Projecteurs Hypodermiques arrivera à expiration en date du 26 février 2029.

ARMURERIE SALCET a également déposé les autres marques suivantes : CAPTOR , BERGERON JET


ARMURERIE SALCET, SARL - 4 route du theron - 46220 - PRAYSSAC - France - SIREN 431649623


Sarl armurerie salcet, M. Salcet Herve - 4 route du theron - 46220 - PRAYSSAC - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 6 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°741369 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-06

Inscription le 27 décembre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°743805 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-27

Inscription le 18 juillet 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°763937 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-18

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2019 n°2703300 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-01-16

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs. Armes, fusils, pistolets, carabines, propulseurs (munitions) : tous ces produits étant hypodermiques pour la capture, l'abattage des animaux. Sarbacanes ; seringues hypodermiques (en tant que munitions).