Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPTOR
ARMURERIE SALCET, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3108934
Date de dépôt :
02/07/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2021

Présentation de la marque CAPTOR

Déposée le 2 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMURERIE SALCET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMURERIE SALCET domicilié(e) 4 Route du Théron - 46220 - PRAYSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 649 623 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARMURERIE SALCET domicilié(e) 4 Route du Théron - 46220 - PRAYSSAC - France.

La marque CAPTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPTOR est expirée depuis le 2 juillet 2021.

ARMURERIE SALCET a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPROPULSEURS Fabricant de Projecteurs Hypodermiques , BERGERON JET


ARMURERIE SALCET, S.A.R.L. - 4 Route du Théron - 46220 - PRAYSSAC - France - SIREN 431649623


ARMURERIE SALCET - 4 Route du Théron - 46220 - PRAYSSAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Inscription le 12 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509760 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12

Renouvellement sans limitation le 28 février 2011 n°2464426 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Armes, fusils, pistolets, carabines, propulseurs (munitions) tous ces produits étant hypodermiques pour la capture, l'abattage des animaux ; sarbacanes ; seringues hypodermiques (en tant que munitions).