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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMURERIE PYRENEES GASCOGNE
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ARMURERIE PYRENEES GASCOGNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARMURERIE PYRENEES GASCOGNE
ARMURERIE PYRENEES GASCOGNE, SAS

Numéro de dépôt :
4242020
Date de dépôt :
20/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ARMURERIE PYRENEES GASCOGNE de ARMURERIE PYRENEES GASCOGNE

Présentation de la marque ARMURERIE PYRENEES GASCOGNE

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMURERIE PYRENEES GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARMURERIE PYRENEES GASCOGNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMURERIE PYRENEES GASCOGNE domicilié(e) 1 RUE DU BEARN - 31600 - EAUNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 256 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMURERIE PYRENEES GASCOGNE, M. PATRICK MONCAMP domicilié(e) 1 RUE DU BEARN - 31600 - EAUNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ARMURERIE PYRENEES GASCOGNE, SAS - 1 RUE DU BEARN - 31600 - EAUNES - France - SIREN 805256740


ARMURERIE PYRENEES GASCOGNE, M. PATRICK MONCAMP - 1 RUE DU BEARN - 31600 - EAUNES - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Inscription le 9 novembre 2018 - Rejet total n°738022 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-09

Armes à feu ; munitions et projectiles ; feux d'artifice ; étuis pour fusils .