Déposée le 6 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMTOP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DESIGN A FLEUR DE POTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMTOP domicilié(e) ZAC des Pédras,44117 SAINT-ANDRE-DES-EAUX - 44117 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 807 144 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMTOP S.A.R.L. domicilié(e) ZAC DES PEDRAS,44117 SAINT-ANDRE-DES-EAUX - 44117 - France.
La marque DESIGN A FLEUR DE POTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364477.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARMTOP S.A.R.L. - ZAC des Pédras,44117 SAINT-ANDRE-DES-EAUX - 44117 - France - SIREN 377807144
ARMTOP S.A.R.L. - ZAC DES PEDRAS,44117 SAINT-ANDRE-DES-EAUX - 44117 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Objets d'art en métaux communs ; jardinières et cache-pots métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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