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Marques déposées par la société ARMSIGN PTY. LIMITED
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ARMSIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMSIGN
ARMSIGN PTY. LIMITED, société organisée sous les lois de l'Etat du New South Wales

Numéro de dépôt :
1378971
Date de dépôt :
12/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/1996

Présentation de la marque ARMSIGN

Déposée le 12 septembre 1986 par la société ARMSIGN PTY. LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARMSIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ARMSIGN PTY. LIMITED domicilié(e) Suite 1, Carrington Place, 38 Carrington Street, Lismore, New South Wales, AUSTRALIE. - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque ARMSIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMSIGN est expirée depuis le 12 septembre 1996.


ARMSIGN PTY. LIMITED, société organisée sous les lois de l'Etat du New South Wales - Suite 1, Carrington Place, 38 Carrington Street, Lismore, New South Wales, AUSTRALIE. - Australie


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Enseignes en métal et produits en métal pour la publicité, la signalisation et l'identification.