Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DE SOTO
Numéro de dépôt :
942537
Date de dépôt :
06/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DE SOTO
Déposée le 6 janvier 1976 par Armour and Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DE SOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DE SOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DE SOTO est expirée depuis le 6 janvier 1986.
Armour and Company a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495