Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIGALEC
Numéro de dépôt :
1152677
Date de dépôt :
23/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SIGALEC
Déposée le 23 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) ARMOSIG Elysée 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGALEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIGALEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARMOSIG Elysée 2 a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Mutation décès n°23607 - Publication au BOPI 1981-13