Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fenêtres & décoration
ARMORICAINE DE MENUISERIES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3191353
Date de dépôt :
29/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2012
Fenêtres & décoration de ARMORICAINE DE MENUISERIES

Présentation de la marque Fenêtres & décoration

Déposée le 29 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) ARMORICAINE DE MENUISERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Fenêtres & décoration » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARMORICAINE DE MENUISERIES domicilié(e) ZA de KERNEVEZ, LE DRENNEC,29860 PLABENNEC - 29860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 015 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque Fenêtres & décoration a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191353.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fenêtres & décoration est expirée depuis le 29 octobre 2012.


ARMORICAINE DE MENUISERIES (Société Anonyme) - ZA de KERNEVEZ, LE DRENNEC,29860 PLABENNEC - 29860 - France - SIREN 335015293


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; armatures de portes métalliques ; arrêts de fenêtres et de portes métalliques ; cadres de fenêtres et de portes (métalliques) ; capuchons de cheminées (métalliques) ; bahuts (coffres) métalliques ; cabines de bains métalliques ; barreaux de grilles métalliques boîtes aux lettres métalliques, boîtes en métaux communs et leurs fermetures malliques ; boutons (poignées) métalliques ; objet d'art en métaux communs ; châssis métalliques (construction) pour fenêtres, portes et serres ; charnières métalliques ; charpentes métalliques ; chenets ; lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie ; clefs (clés) ; clenches ; cloches et clochettes ; cloisons et clôtures métalliques ; corniches et moulures de corniches métalliques ; cornières métalliques ; crémaillères ; crémones ; crochets (quincaillerie métallique) et crochets de portemanteaux métalliques ; escaliers et marches d'escaliers métalliques ; espagnolettes métalliques ; ferme-porte non électrique ; garnitures de portes, de fenêtres, de lits et de meubles, métalliques ; girouettes ; gouttières métalliques ; huisseries métalliques ; jalousies métalliques ; lambris métalliques ; lattes métalliques ; numéros de maison métalliques non lumineux ; marquises (construction) métalliques ; marteaux de portes ; pênes de serrures ; revêtements de parois (construction) métalliques ; sonnettes métalliques ; targettes ; vasistas métalliques ; verrous. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; amortisseurs (tampons) et butoirs en caoutchouc ; bandes et rubans adhésifs autre que pour la médecine, la papeterie et le ménage ; armatures pour conduites (non métallique) ; caoutchouc synthétique ; capitons en caoutchouc ou en matières plastiques ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ; garnitures d'étanchéité ; feutre pour l'isolation ; fibres de verre et tissus en fibre de verre pour l'isolation ; fibres de carbone autres qu'à usage textile ; fibres en matières plastiques non à usage textile ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; matières pour l'insonorisation ; feuilles métalliques isolantes ; isolants et notamment laine de laitier, laine de verre et laine minérale ; peintures isolantes ; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage ; matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques ; produits semi-finis en résines artificielles ou en résines synthétiques ; revêtements d'amiante ; rubans isolants ; sacs et sachets pour l'emballage en caoutchouc ; tissus isolants ; tuyaux flexibles non métalliques ; vernis isolants. Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; ardoise et ardoise pour toitures ; arêtiers de toits ; armatures de portes et de fenêtres non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; baguettes en bois pour le lambrissage ; cabines de bains non métalliques ; portes battantes non métalliques ; bois de construction, de placage ; bois d'œuvre ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; pavés en bois ; bois propre à être moulé ; boiseries ; boîtes aux lettres non métalliques ; briques ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; cheminées, manteaux de cheminées et capuchons de cheminées non métalliques ; carton pour la construction ; charpentes non métalliques ; châssis de portes, de fenêtres et de serres non métalliques ; chêneaux non métalliques ; chevrons pour toitures ; ciment ; cloisons et clôtures non métalliques ; contre-plaqués ; corniches et moulures de corniche non métalliques ; cornières non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; dalles non métalliques ; escaliers et marches d'escalier non métalliques ; portes et fenêtres non métalliques ; enduits (matériaux de construction) ; étais et étançons non métalliques ; gouttières non métalliques ; huisseries non métalliques ; verre isolant (construction) ; jalousies et lambris non métalliques ; baguettes en bois pour le lambrissage ; parquets et lames de parquet ; lattes non métalliques ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; liège aggloméré ; limons (parties d'escaliers) non métalliques ; linteaux non métalliques ; mitres de cheminées non métalliques ; mosaïques pour la construction ; moulures (construction) non métalliques ; revêtements de murs (construction) non métalliques ; palissades non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; pannes (tuiles) ; pavés éclairants et pavés lumineux ; pierre artificielle et pierre à bâtir ; pierres réfractaires ; plafond et planchers non métalliques ; portails non métalliques ; poutres et poutrelles non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles ; toitures non métalliques ; treillis et treillages non métalliques ; tuyaux de cheminées non métalliques ; vasistas non métalliques ; verre pour vitre ou portes à l'exception du verre pour vitre de véhicules ; vitraux ; volets non métalliques. Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques savoir pièces d'ameublement, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; verre argenté (miroiterie) ; armoires ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bahuts (coffres) non métalliques ; bancs (meubles) ; bibliothèques non métalliques ; leurs étagères et rayons ; bois de lit ; pans de boiserie pour meubles ; boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; buffets et buffets roulants (meubles) ; bureaux (meubles) et meubles de bureau ; cadres (encadrements) et leurs moulures ; caillebotis non métalliques ; canapés ; chaises (sièges) ; charnières non métalliques ; coffres et coffrets non métalliques ; commodes ; matériel de couchage (à l'exclusion du linge) ; dessertes ; divans ; tables à dessin ; travaux d'ébénisterie ; écrans de cheminée ; fauteuils ; garnitures de fenêtres, de portes, de lits et de meubles, non métalliques ; jardinières (meubles) ; lits ; loquets non métalliques ; matelas à l'exception des matelas à air à usage médical ; mobiles (objets pour la décoration) et mobiles décoratifs produisant des sons ; numéros de maison non lumineux et non métalliques ; paravents (meubles) ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; rideaux de perles pour la décoration ; porte-chapeaux ; portemanteaux et porte-livres ; portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; rotin ; secrétaires ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; sièges ; sofas ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; tables (meubles) ; tringles de tapis d'escalier et tringles de rideaux ; vaisselier ; vitrines (meubles) . Services d'installation, de réparation et d'entretien notamment dans le domaines des fenêtres et des portes ; information en matière de construction, d'installation et de réparation ; services d'isolation (construction) ; entretien et restauration de mobilier ; nettoyage de fenêtres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.