Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.M.S.
Armoricaine de Mécano-Soudure (S.A.)

Numéro de dépôt :
1644875
Date de dépôt :
13/02/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2001

Présentation de la marque A.M.S.

Déposée le 13 février 1991 par la Société Anonyme (SA) Armoricaine de Mécano-Soudure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.M.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Armoricaine de Mécano-Soudure domicilié(e) 25 rue de la Porte d'en Haut, 56800 PLOERMEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société de Conseils Juridiques et Fiscaux - France.

La marque A.M.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.M.S. est expirée depuis le 13 février 2001.

Armoricaine de Mécano-Soudure a également déposé les autres marques suivantes : ARMORICAINE DE MECANO-SOUDURE


Armoricaine de Mécano-Soudure (S.A.) - 25 rue de la Porte d'en Haut, 56800 PLOERMEL - France


Société de Conseils Juridiques et Fiscaux - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Construction d'édifices - Entreprises de fumisterie, peinture, plâterie, plomberie, couverture - Travaux publics - Location d'outils et de matériel de construction de buldozers, d'extracteurs d'arbres - Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol - Réparation de mobilier, instruments, outils.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Revêtment métallique.Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement. Etamage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.