LA SAUMONERIE ECOSSE
Présentation de la marque LA SAUMONERIE ECOSSE
Déposée le 16 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ARMORIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SAUMONERIE ECOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA SAUMONERIE ECOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SAUMONERIE ECOSSE est expirée depuis le 16 septembre 2006.
ARMORIC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422405 - Publication au BOPI 2005-11-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09
Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43