Déposée le 12 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ARMORIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ARMORIC TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-03 du 16 janvier 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARMORIC domicilié(e) 55 Avenue de Kéradennec, 29000 QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 347 170 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque ARMORIC TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARMORIC (Société Anonyme) - 55 Avenue de Kéradennec, 29000 QUIMPER - France - SIREN 777347170
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France
Inscription le 16 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422405 - Publication au BOPI 2005-11-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-21
Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03
Viande, poisson, volailles, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits confits ; gelées, écorces (zestes) et pulpes de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; jus de viande, jambon, lard, salaison ; viande de porc ; mets à base de poissons. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; crêpes (alimentation) salées et/ou sucrées ; gaufres ; pizzas ; chocolat et produits de cacao ; vanille (aromate) et vanilline (succédané de la vanille) ; glucose à usage alimentaire ; assaisonnements ; préparations aromatiques à usage alimentaire. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; champignons frais ; coquillages et crustacés, vivants ; produits de l'élevage ; olives fraîches.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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