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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMORIAL FRANCE
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Armorial Paris
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Armorial Paris
ARMORIAL FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99771901
Date de dépôt :
29/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/01/2029

Présentation de la marque Armorial Paris

Déposée le 29 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMORIAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Armorial Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMORIAL FRANCE domicilié(e) 20 rue Léonard de Vinci - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 693 946 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Mme MULLER Florence domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque Armorial Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Armorial Paris arrivera à expiration en date du 29 janvier 2029.

ARMORIAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : A ARMORIAL PARIS , A ARMORIAL PARIS , A ARMORIAL PARIS , A ARMORIAL PARIS


ARMORIAL FRANCE, Société par actions simplifiée - 20 rue Léonard de Vinci - 75116 - PARIS - France - SIREN 793693946


Cabinet Beau de Loménie, Mme MULLER Florence - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Inscription le 20 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°499699 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-05-20

Renouvellement avec limitation le 20 mai 2009 n°2408034 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-05-20

Inscription le 23 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609315 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2019 n°2704158 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-23

Papier et carton produits de l'imprimerie articles pour reliures. Photographies, papeterie, adhésifs (rubans, bandes, matières collantes) pour la papeterie ou le ménage matériel pour les artistes articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés. Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes. Sellerie, articles de maroquinerie en cuir ou imitations de cuir, sac à main, de voyage, d'écolier. Cartes à jouer.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].