Déposée le 27 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMORIAL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « A ARMORIAL PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-38 du 20 septembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMORIAL FRANCE domicilié(e) 20 rue Leonard De Vinci - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 693 946 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque A ARMORIAL PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028470.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARMORIAL FRANCE, Société par actions simplifiée - 20 rue Leonard De Vinci - 75116 - PARIS - France - SIREN 793693946
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Inscription le 25 avril 2016 - Rejet partiel n°667812 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; articles de bijouterie ; boucles d'oreilles ; bagues (bijouterie) ; broches (bijouterie) ; chaines (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; épingles de cravates ; écrins ; épingles de parure ; boutons de manchettes ; médailles ; médaillons (bijouterie) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (rubans, bandes, matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; lettres d'acier ; presses à agrafer (papeterie) ; almanachs ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; billes pour stylos ; pinces à billets ; blocs (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; brosses pour l'écriture ; buvards ; matières à cacheter ; machines à cacheter de bureau ; pains à cacheter ; cachets (sceaux) ; tampons pour cachets ; calendriers ; carnets ; cartes de visite ; chemises pour documents ; encres de Chine ; cire à cacheter ; classeurs (articles de bureau) ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; coupe-papier (articles de bureau) ; crayons ; mines de crayons ; taille-crayons électriques ou non électriques ; instruments de dessin ; feuilles (papeterie) ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; plumes à écrire ; plumes à écrire en or ; instruments d'écriture ; papier d'emballage ; encres ; enveloppes (papeterie) ; faire-part (papeterie) ; papier à lettres ; serre-livres ; papier lumineux ; marques pour livres ; papier-parchemin ; pastels (crayons) ; pince-notes ; plumiers ; porte-chéquier ; porte-crayons ; porte-mines ; porte-plume ; presse-papiers ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tampons pour sceaux ; signets ; cartes de souhaits ; sous-main ; stylos ;
Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; articles de sellerie ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs d'écolier ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cartables ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs à dos ; serviettes (maroquinerie) ; trousses de voyage (maroquinerie) ; coffres de voyage ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Vente au détail d'articles de joaillerie, de bijouterie, de pierres précieuses, d'articles d'horlogerie et d'instruments chronométriques, d'objets d'art en métaux précieux, de coffrets à bijoux, d'articles de bijouterie, de boucles d'oreilles, de bagues (bijouterie), de broches (bijouterie), de chaines (bijouterie), de porte-clefs de fantaisie, d'épingles de cravates, d'écrins, d'épingles de parure, de boutons de manchettes, de médailles, de médaillons (bijouterie), de papier et de carton, de produits de l'imprimerie, d'articles pour reliures, de photographies, de papeterie, d'adhésifs (rubans, bandes, matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, d'articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de caractères d'imprimerie, de clichés, de lettres d'acier, de presses à agrafer (papeterie), d'almanachs, d'objets d'art gravés, d'objets d'art lithographiés, de billes pour stylos, de pinces à billets, de blocs (papeterie), de boîtes en carton ou en papier, de brosses pour l'écriture, de buvards, de matières à cacheter, de machines à cacheter de bureau, de pains à cacheter, de cachets (sceaux), de tampons pour cachets, de calendriers, de carnets, de cartes de visite, de chemises pour documents, d'encres de Chine, de cire à cacheter, de classeurs (articles de bureau), de coffrets pour la papeterie (articles de bureau), de coupe-papier (articles de bureau), de crayons, de mines de crayons, de taille-crayons électriques ou non électriques, d'instruments de dessin, de feuilles (papeterie), de nécessaires pour écrire (écritoires), de plumes à écrire, de plumes à écrire en or, d'instruments d'écriture, de papier d'emballage, d'encres, d'enveloppes (papeterie), de faire-part (papeterie), de papier à lettres, de serre-livres, de papier lumineux, de marques pour livres, d'articles de papeterie, de papier-parchemin, de pastels (crayons), pince-notes, de plumiers, de porte-chéquiers, de porte-crayons, de porte-mines, de porte-plume, de presse-papiers, de sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, de tampons pour sceaux, de signets, de cartes de souhaits, de sous-main, de stylos, de malles et de valises, de parapluies, de parasols et de cannes, d'articles de sellerie, de sacs à main, de sacs de voyage, de sacs d'écolier, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de cartables, de porte-cartes (portefeuilles), de porte-documents, de portefeuilles, de porte-monnaie, de sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, de sacs à dos, de serviettes (maroquinerie), de trousses de voyage (maroquinerie), de coffres de voyage.
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