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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMORGREEN
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OUEST ENERGIES NOUVELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUEST ENERGIES NOUVELLES
ARMORGREEN, SAS

Numéro de dépôt :
3831701
Date de dépôt :
12/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2021
OUEST ENERGIES NOUVELLES de ARMORGREEN

Présentation de la marque OUEST ENERGIES NOUVELLES

Déposée le 12 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMORGREEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUEST ENERGIES NOUVELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMORGREEN domicilié(e) ZAC Cap Malo Allée du phare de la Balue - 35520 - LA MEZIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEGENDRE, Service juridique domicilié(e) 5, rue Louis Jacques Daguerre - 35136 - SAINT JACQUES DE LA LANDE - France.

La marque OUEST ENERGIES NOUVELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUEST ENERGIES NOUVELLES est expirée depuis le 12 mai 2021.

ARMORGREEN a également déposé les autres marques suivantes : HOMERGIE , COMERGIE , metharmor , Methabox , L'ENERGIE DE NOS REGIONS , ENERPARK ENER-PARK , L'ENERGIE D'ICI , La Compagnie des Energies


ARMORGREEN, SAS - ZAC Cap Malo Allée du phare de la Balue - 35520 - LA MEZIERE - France


GROUPE LEGENDRE, Service juridique - 5, rue Louis Jacques Daguerre - 35136 - SAINT JACQUES DE LA LANDE - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Inscription le 27 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°787631 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-27

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;

Constitution ou investissement de capitaux ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Etudes de projets techniques.