Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OWA
ARMOR, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4118688
Date de dépôt :
17/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2024
OWA de ARMOR

Présentation de la marque OWA

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OWA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMOR domicilié(e) 20 rue Chevreul - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 800 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque OWA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118688.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OWA est expirée depuis le 17 septembre 2024.

ARMOR a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL , ISOFAX , RECTILOR , "SERVIMATIC" , TIRINDEX , ARLEX , TCC , THERMOPRINT , CLASSINDEX , ISOTOP 1000


ARMOR, société par actions simplifiée - 20 rue Chevreul - 44100 - NANTES - France - SIREN 857800692


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Inscription le 10 février 2016 - Constitution de gage n°662918 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-10

Encres d'imprimerie ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; cartouches d'encre pour imprimantes à jet d'encre ; granules de poudre issus du recyclage des cartouches usagées d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ;

Cassettes d'impression pour imprimantes informatiques et bureautiques, terminaux de points de vente, terminaux de banques et caisses enregistreuses, y compris les rubans à transfert thermique ; boîtes de rangement pour supports d'informations magnétiques ou numériques ; matériel informatique ; supports et coques conçus pour téléphones portables, ordiphones [smartphones] et tablettes ; logiciels permettant le suivi de la consommation des cartouches d'encre, la commande et livraison automatique de nouvelles cartouches, et la collecte de cartouches usagées ;

Rubans, rouleaux, films et cassettes d'impression pour machines à écrire, machines à calculer, imprimantes informatiques et bureautiques, terminaux de points de vente, terminaux de banques et caisses enregistreuses, y compris les rubans à transfert thermique ; papeterie ; instruments d'écriture ; fournitures scolaires ; articles de bureau à l'exception des meubles ; matériel pour les artistes ;

Meubles ; meubles et boîtes de rangement notamment en matières plastiques ; granules de plastique issus du recyclage des cartouches usagées d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ;

Collecte et transport de cartouches usagées d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ;

Traitement, tri et recyclage de cartouches usagées d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs.