Déposée par voie électronique le 18 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ISOSTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMOR domicilié(e) 20 Rue Chevreul - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 800 692 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque ISOSTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARMOR, société par actions simplifiée - 20 Rue Chevreul - 44100 - NANTES - France - SIREN 857800692
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Encres d'imprimerie ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; cartouches d'encre pour imprimantes à jet d'encre ;
Filtres pour écrans d'ordinateurs ; supports d'informations magnétiques ou numériques ; boîtes de rangement pour supports d'informations magnétiques ou numériques ; cassettes d'impression pour imprimantes informatiques et bureautiques, terminaux de points de vente, terminaux de banques et caisses enregistreuses, y compris les rubans à transfert thermique ;
Rubans, rouleaux, films et cassettes d'impression pour machines à écrire, machines à calculer, imprimantes informatiques et bureautiques, terminaux de points de vente, terminaux de banques et caisses enregistreuses, y compris les rubans à transfert thermique ; produits correcteurs (articles de bureau) ; papiers carbones, stencils, rouleaux de papier pour télécopieurs ; supports spéciaux (papiers couchés, films glacés, transparents) pour imprimantes et photocopieurs ; roues d'impression ; pochettes de rangement pour supports d'informations magnétiques ou numériques ; cartes de visite, cartes d'invitation ; étiquettes non en tissus ; décalcomanies.
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