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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMOR
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ASCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASCA
ARMOR, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4075805
Date de dépôt :
13/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/03/2024
ASCA de ARMOR

Présentation de la marque ASCA

Déposée le 13 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ASCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMOR domicilié(e) 20 rue Chevreul - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 800 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque ASCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCA est expirée depuis le 13 mars 2024.

ARMOR a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL , ISOFAX , RECTILOR , "SERVIMATIC" , TIRINDEX , ARLEX , TCC , THERMOPRINT , CLASSINDEX , ISOTOP 1000


ARMOR, société par actions simplifiée - 20 rue Chevreul - 44100 - NANTES - France - SIREN 857800692


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Inscription le 4 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°771846 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-04

Inscription le 9 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination n°790435 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-09

Batteries électriques ; piles solaires ; chargeurs électriques ; cellules photovoltaïques ; modules et piles photovoltaïques ; panneaux photovoltaïques : appareils photovoltaïques pour la production d'électricité ; balises lumineuses ; bouées de signalisation ; étiquettes électroniques pour marchandises ; verre revêtu d'un dépôt conducteur ; verre revêtu de cellules photovoltaïques ; films revêtus de cellules photovoltaïques ;

Installation, maintenance et remise en état d'installations et d'appareils photovoltaïques ; conseil en matière d'installation, de maintenance et de remise en état d'installations et de systèmes photovoltaïques ;

Conception et développement de systèmes photovoltaïques ; conseil en matière de conception et de développement de systèmes photovoltaïques.