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Marques déposées par la société ARMOR VOLLEY-BALL ASSOCIATION LOI DE 1901
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ARMOR VOLLEY-BALL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARMOR VOLLEY-BALL
ARMOR VOLLEY-BALL ASSOCIATION LOI DE 1901

Numéro de dépôt :
97686548
Date de dépôt :
07/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2017

Présentation de la marque ARMOR VOLLEY-BALL

Déposée le 7 juillet 1997 par la société ARMOR VOLLEY-BALL ASSOCIATION LOI DE 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARMOR VOLLEY-BALL »

Le déposant est la société ARMOR VOLLEY-BALL ASSOCIATION LOI DE 1901 domicilié(e) 6 RUE MANSART,22000 SAINT BRIEUC (dossier no 2343768) - 22000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 122 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMOR VOLLEY-BALL domicilié(e) 6 RUE MANSART,22000 SAINT BRIEUC (dossier no 2343768) - 22000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARMOR VOLLEY-BALL est expirée depuis le 7 juillet 2017.

ARMOR VOLLEY-BALL ASSOCIATION LOI DE 1901 a également déposé les autres marques suivantes : ESTIVALES DE VOLLEY


ARMOR VOLLEY-BALL ASSOCIATION LOI DE 1901 - 6 RUE MANSART,22000 SAINT BRIEUC (dossier no 2343768) - 22000 - France - SIREN 341122521


ARMOR VOLLEY-BALL - 6 RUE MANSART,22000 SAINT BRIEUC (dossier no 2343768) - 22000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Inscription le 2 octobre 2000 - Rejet partiel n°308681 - Publication au BOPI 2000-10-02

Renouvellement avec limitation le 13 juin 2007 n°2343768 - Publication au BOPI 2007-06-13

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

– vêtements, chaussures, chapellerie. – ballons. – activités éducatives et culturelles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.