Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la touche
ARMOR PLATS CUISINES, SAS

Numéro de dépôt :
3821471
Date de dépôt :
05/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2021
la touche de ARMOR PLATS CUISINES

Présentation de la marque la touche

Déposée le 5 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMOR PLATS CUISINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la touche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMOR PLATS CUISINES domicilié(e) ZI DU PORZO - 56700 - KERVIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMOR PLATS CUISINES domicilié(e) ZI DU PORZO - 56700 - KERVIGNAC - France.

La marque la touche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821471.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la touche est expirée depuis le 5 avril 2021.

ARMOR PLATS CUISINES a également déposé les autres marques suivantes : Les Cuisinés d'Armor , MENU PRESTIGE , Les Cuisinés d'Armor , APC ARMOR PLATS CUISINES LE GOUT AUTHENTIQUE!


ARMOR PLATS CUISINES, SAS - ZI DU PORZO - 56700 - KERVIGNAC - France


ARMOR PLATS CUISINES - ZI DU PORZO - 56700 - KERVIGNAC - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; “ Ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.