Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE DE COTON
ARMOR DEVELOPPEMENT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3384085
Date de dépôt :
05/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2025
TERRE DE COTON de ARMOR DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque TERRE DE COTON

Déposée le 5 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMOR DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE COTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-45 du 10 novembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMOR DEVELOPPEMENT domicilié(e) 21/23 rue Louison Bobet, Kerdroniou - 29000 - QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 451 352 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque TERRE DE COTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3384085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE DE COTON arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.

ARMOR DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ASKIN , (Marque figurative) , Une histoire de bonnets rouges , 2 DEUX JOURS A DEUX... , COURSIVE , ETOFFES DE MER , , MA BRETAGNE.COM , CRAZY STRIPES , BROCELIANDE


ARMOR DEVELOPPEMENT, société par actions simplifiée - 21/23 rue Louison Bobet, Kerdroniou - 29000 - QUIMPER - France - SIREN 389451352


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Renouvellement sans limitation le 5 août 2015 n°2594654 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-05

Tissus à usage textile, couverture de lit et de table, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de maison, rideaux en matière textile, tentures murales en matière textile, stores en matière textile. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.