Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE SABLE D'ARMOR
"ARMOR DELICES" (SARL)

Numéro de dépôt :
92404553
Date de dépôt :
04/02/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LE SABLE D'ARMOR

Déposée le 4 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMOR DELICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SABLE D'ARMOR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMOR DELICES domicilié(e) Z.I. de Bellevue (22) SAINT-AGATHON GUINGAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 442 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard RABEHI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ARMOR DELICES a également déposé les autres marques suivantes : PALMIER D'ARMOR , ARMOR DELICES , LE PALET D'ARMOR , MAM'ROZ , LA MADELEINE D'ARMOR , MAXI - MAD , LA BOITE A MADELEINE , MINI - MAD


"ARMOR DELICES" (SARL) - Z.I. de Bellevue (22) SAINT-AGATHON GUINGAMP - France - SIREN 352442933


Monsieur Bernard RABEHI - France


Inscription le 20 novembre 1995 - REJET TOTAL n°191997 - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1995-11-20

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