Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RAPPEL
Numéro de dépôt :
1733022
Date de dépôt :
02/12/1985
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
02/12/1995
Présentation de la marque RAPPEL
Déposée le 2 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) "ARMOR BURO" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « RAPPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RAPPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAPPEL est expirée depuis le 2 décembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11