Déposée le 17 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMOR APPRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENSIL'APPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMOR APPRO domicilié(e) Lieu dit Le Pont de Saint-Caradec,56920 SAINT-GERAND - 56920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 127 737 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYBELIA Melle Elodie RODRIGUEZ domicilié(e) BP 61,56302 PONTIVY cedex - 56302 - France.
La marque ENSIL'APPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARMOR APPRO (S.A.R.L.) - Lieu dit Le Pont de Saint-Caradec,56920 SAINT-GERAND - 56920 - France - SIREN 342127737
CYBELIA Melle Elodie RODRIGUEZ - BP 61,56302 PONTIVY cedex - 56302 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Papier, carton, film matière plastique pour l'emballage à usage agricole ; Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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