Marque expirée - Marque en non vigueur
ACS HORIZONS
Numéro de dépôt :
3499816
Date de dépôt :
11/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2017
Présentation de la marque ACS HORIZONS
Déposée le 11 mai 2007 par Armony ALTINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACS HORIZONS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACS HORIZONS est expirée depuis le 11 mai 2017.
Armony ALTINIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42
Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24