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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARMONIE
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ARM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARM
ARMONIE SA

Numéro de dépôt :
3373257
Date de dépôt :
29/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/07/2015
ARM de ARMONIE

Présentation de la marque ARM

Déposée le 29 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) ARMONIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARMONIE domicilié(e) Les blanches,31130 FLOURENS - 31130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 124 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30, 14 RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France.

La marque ARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARM est expirée depuis le 29 juillet 2015.

ARMONIE a également déposé les autres marques suivantes : AHG AF , ARMONIE , AF AURIOL FIXATION , ARMONIE , ARMONIE


ARMONIE SA - Les blanches,31130 FLOURENS - 31130 - France - SIREN 388124927


CABINET DELHAYE - B.P. 30, 14 RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Rivets métalliques et moyens de fixation métalliques, notamment pour des matériaux composites. Rivets et moyens de fixation non métalliques, notamment pour des matériaux composites.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.