APAS ASSOCIATION DE PROFESSIONNELS DE L'ASSURANCE
Présentation de la marque APAS ASSOCIATION DE PROFESSIONNELS DE L'ASSURANCE
Déposée le 28 septembre 2004 par ARMINJON Charles Albert, SAUDEMONT Christophe, ACA entreprise en nom personnel, la Société Anonyme (SA) SPHINX FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APAS ASSOCIATION DE PROFESSIONNELS DE L'ASSURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque APAS ASSOCIATION DE PROFESSIONNELS DE L'ASSURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315777.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APAS ASSOCIATION DE PROFESSIONNELS DE L'ASSURANCE est expirée depuis le 28 septembre 2014.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45