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Marques déposées par l'association loi 1901 ARMINES
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REFRIGERENT INVENTORY & EMISSION PREVISIONS (RIEP)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REFRIGERENT INVENTORY & EMISSION PREVISIONS (RIEP)
ARMINES, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3162988
Date de dépôt :
29/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2022
REFRIGERENT INVENTORY & EMISSION PREVISIONS (RIEP) de ARMINES

Présentation de la marque REFRIGERENT INVENTORY & EMISSION PREVISIONS (RIEP)

Déposée le 29 avril 2002 par l'association loi 1901 ARMINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REFRIGERENT INVENTORY & EMISSION PREVISIONS (RIEP) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 ARMINES domicilié(e) 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS CEDEX 06 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 664 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARMINES domicilié(e) 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS CEDEX 06 - France.

La marque REFRIGERENT INVENTORY & EMISSION PREVISIONS (RIEP) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REFRIGERENT INVENTORY & EMISSION PREVISIONS (RIEP) est expirée depuis le 29 avril 2022.

ARMINES a également déposé les autres marques suivantes : SIMTHERM , DYNACELL , RIV3D , IDEAL CELL INNOVATIVE DUAL MEMBRANE FUEL CELL , OUEST MEDIA LAB , AnSU , JOIN3D , INSTITUT CARNOT M.I.N.E.S SENSOMINES , Research open to the world , TRAJET 3D


ARMINES, Association Loi 1901 - 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS CEDEX 06 - France - SIREN 775664113


ARMINES - 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS CEDEX 06 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2012 n°2496000 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-03

Appareils et instruments scientifiques permettant notamment de calculer les inventaires et les émissions de fluides frigorigènes dans les équipements de froid et de climatisation. Appareils et instruments techniques permettant de calculer les inventaires et les émissions de fluides frigorigènes dans les équipements de froid et de climatisation.