Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECOLE DES MINES DE PARIS
ARMINES, Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
94548340
Date de dépôt :
07/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2024

Présentation de la marque ECOLE DES MINES DE PARIS

Déposée le 7 décembre 1994 par la société ARMINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLE DES MINES DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la société ARMINES domicilié(e) 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 664 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARMINES, Mme CHAPUIS Véronique, Service Juridique et Propriété Intellectuelle domicilié(e) 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS - France.

La marque ECOLE DES MINES DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECOLE DES MINES DE PARIS arrivera à expiration en date du 7 décembre 2024.

ARMINES a également déposé les autres marques suivantes : SIMTHERM , DYNACELL , RIV3D , IDEAL CELL INNOVATIVE DUAL MEMBRANE FUEL CELL , OUEST MEDIA LAB , AnSU , JOIN3D , INSTITUT CARNOT M.I.N.E.S SENSOMINES , Research open to the world , TRAJET 3D


ARMINES, Association Loi de 1901 - 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS - France - SIREN 775664113


ARMINES, Mme CHAPUIS Véronique, Service Juridique et Propriété Intellectuelle - 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS - France


Inscription le 30 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°408031 - Publication au BOPI 2004-11-30

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2004 n°2276477 - Publication au BOPI 2004-12-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2014 n°2563598 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-11

Inscription le 2 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645821 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Télécommunications.Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Recherche scientifique et industrielle.Programmation pour ordinateurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Essais de matériaux.Laboratoires

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.