Marque expirée - Marque en non vigueur

CO2 ANSU
ARMINES Association pour la Recherche et le Développement des Méthodes et Processus Industriels Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3637142
Date de dépôt :
16/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2019
CO2 ANSU de ARMINES Association pour la Recherche et le Développement des Méthodes et Processus Industriels Association Loi de 1901

Présentation de la marque CO2 ANSU

Déposée le 16 mars 2009 par la société ARMINES Association pour la Recherche et le Développement des Méthodes et Processus Industriels Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CO2 ANSU »

Le déposant est la société ARMINES Association pour la Recherche et le Développement des Méthodes et Processus Industriels Association Loi de 1901 domicilié(e) 60 Boulevard Saint Michel,75272 PARIS cedex 06 - 75272 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 664 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMINES Association pour la Recherche et le Développement des Méthodes et Processus Industriels domicilié(e) 60 Boulevard Saint Michel,75272 PARIS cedex 06 - 75272 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CO2 ANSU est expirée depuis le 16 mars 2019.

ARMINES Association pour la Recherche et le Développement des Méthodes et Processus Industriels Association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : ANSU CO2 , ISIGETRAINING OF EXPERTS BY NATURE , ISIGE FORMATEUR D'EXPERTS PAR NATURE


ARMINES Association pour la Recherche et le Développement des Méthodes et Processus Industriels Association Loi de 1901 - 60 Boulevard Saint Michel,75272 PARIS cedex 06 - 75272 - France - SIREN 775664113


ARMINES Association pour la Recherche et le Développement des Méthodes et Processus Industriels - 60 Boulevard Saint Michel,75272 PARIS cedex 06 - 75272 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.