Déposée le 4 juin 1997 par la société ARMINES Association de la loi de 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUPFORM3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-29 du 18 juillet 1997.
Le déposant est la société ARMINES Association de la loi de 1901 domicilié(e) 60, Boulevard Saint-Michel, 75272 PARIS CEDEX06 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 664 113 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMINES (Association loi 1901) - France.
La marque SUPFORM3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPFORM3 est expirée depuis le 4 juin 2007.
ARMINES Association de la loi de 1901 - 60, Boulevard Saint-Michel, 75272 PARIS CEDEX06 - France - SIREN 775664113
ARMINES (Association loi 1901) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14
Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29
Equipement pour le traitement de l'information (logiciel de simulation d'un procédé de mise en forme des matériaux). Logiciel pour l'optimisation du travail des matériaux pouvant être utilisé dans tous les domaines. Elaboration, conception et mise à jour de ces logiciels. Recherche scientifique et industrielle pour l'optimisation du travail des matériaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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