Déposée le 11 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMILLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SEZAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-31 du 1 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMILLA domicilié(e) Impasse du Montel - 63600 - AMBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 222 449 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Desmousseaux Anne domicilié(e) 35 Rue Eichenberger - 92800 - PUTEAUX – LA DEFENSE - France.
La marque SEZAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104874.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEZAM est expirée depuis le 11 juillet 2024.
ARMILLA, Société par actions simplifiée - Impasse du Montel - 63600 - AMBERT - France - SIREN 801222449
Mme Desmousseaux Anne - 35 Rue Eichenberger - 92800 - PUTEAUX – LA DEFENSE - France
Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Inscription le 29 septembre 2014 - Changement de dénomination n°632112 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-29
Bracelets magnétiques d'identification, bracelets électroniques multifonctions, en particulier moyens de paiement de billets, de réservation et de partage sur les réseaux sociaux ;
Montres, bracelets ;
Services de billetterie (divertissement en relation avec toutes sortes de manifestations y compris sportives), établissement de statistiques, enquêtes, analyses et études de marché, établissement de réseaux commerciaux, études de marché confirmant les habitudes d'utilisation d'Internet et de fidélité des clients ;
Gestion de fichiers informatiques, gestion informatique de données, gestion de réseaux informatiques, fourniture d'accès à des bases de données informations par le biais de réseaux informatiques mondiaux, fourniture d'accès à des bases de données sur des réseaux informatiques, fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des hyperliens à des fins de consultation de données et d'informations par réseaux globaux, fourniture d'accès à des programmes informatiques sur des réseaux de données, fourniture d'accès à des réseaux de communication électronique, mise à disposition, commutation de bases de données informatiques, services de communication par réseaux informatiques, transfert d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet, transmission de données par réseaux informatiques.
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