Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ARMES PIERRE ARTISAN
/
CHENONCEAU
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHENONCEAU
ARMES PIERRE ARTISAN, ARTISAN

Numéro de dépôt :
3919298
Date de dépôt :
11/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CHENONCEAU de ARMES PIERRE ARTISAN

Présentation de la marque CHENONCEAU

Déposée le 11 mai 2012 par la société ARMES PIERRE ARTISAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHENONCEAU »

Le déposant est la société ARMES PIERRE ARTISAN domicilié(e) 8 AVENUE PAUL DOUMER, BP 12 - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 527 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMES PIERRE ARTISAN, M. Pierre CHAPUIS domicilié(e) 8 AVENUE PAUL DOUMER, BP 12 - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 40


ARMES PIERRE ARTISAN, ARTISAN - 8 AVENUE PAUL DOUMER, BP 12 - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France - SIREN 383527686


ARMES PIERRE ARTISAN, M. Pierre CHAPUIS - 8 AVENUE PAUL DOUMER, BP 12 - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 3 octobre 2012 - Retrait partiel n°585618 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Inscription le 21 janvier 2013 - Rejet total n°593016 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-21

Armes à feu ;

Services de gravure.