Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLASSIC ARMY.FR
SARL ARMES LOISIRS

Numéro de dépôt :
3248800
Date de dépôt :
02/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/10/2013
CLASSIC ARMY.FR de ARMES LOISIRS

Présentation de la marque CLASSIC ARMY.FR

Déposée le 2 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMES LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CLASSIC ARMY.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMES LOISIRS domicilié(e) Lieu dit Le Mollard,73800 LES MARCHES - 73800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 858 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ARMES LOISIRS domicilié(e) Lieu dit Le Mollard,73800 LES MARCHES - 73800 - France.

La marque CLASSIC ARMY.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 13 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASSIC ARMY.FR est expirée depuis le 2 octobre 2013.

ARMES LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : PAINTBALL UNIVERSAL PAINTBALL-UNIVERSAL.COM , ARMES LOISIRS WWW.ARMESLOISIRS.COM , ARMES LOISIRS ARMESLOISIRS.COM , AL AIRSOFT


SARL ARMES LOISIRS - Lieu dit Le Mollard,73800 LES MARCHES - 73800 - France - SIREN 432858710


SARL ARMES LOISIRS - Lieu dit Le Mollard,73800 LES MARCHES - 73800 - France


Inscription le 18 mars 2004 - Rejet partiel n°389062 - Publication au BOPI 2004-03-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

– coutellerie, armes blanches réelles ou reproductions. – armes à feu réelles ou reproductions, munitions, projectiles, explosifs, feu d'artifices, produits pyrotechniques, étuis de fusils. – jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].